Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALOUETTE
ADG Line S.A.

Numéro de dépôt :
93453081
Date de dépôt :
27/01/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2003

Présentation de la marque ALOUETTE

Déposée le 27 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) ADG Line auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADG Line domicilié(e) 15 rue des Aulnes BP 314, 67728 HOERDT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 735 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Heniu DYDUCH - France.

La marque ALOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALOUETTE est expirée depuis le 27 janvier 2003.

ADG Line a également déposé les autres marques suivantes : COLIBRI , SURF


ADG Line S.A. - 15 rue des Aulnes BP 314, 67728 HOERDT Cedex - France - SIREN 389735143


Mr Heniu DYDUCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

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